CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – ZAMÉ
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site zamegallery.com, édité par ZAMÉ – Léa Moulin, entreprise individuelle.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés sont détaillés et présentés avec la plus grande précision.
Les photographies ne sont pas contractuelles mais reflètent fidèlement les créations ZAMÉ.
Étant en partie fabriqués ou assemblés à la main, de légères variations peuvent subsister sans constituer un défaut.
3. Prix
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
ZAMÉ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La validation d’une commande vaut acceptation des présentes CGV.
ZAMÉ se réserve le droit d’annuler toute commande présentant un caractère anormal, frauduleux ou problématique.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées sur le site :
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Carte bancaire
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Apple Pay
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PayPal
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(Ajouter si d’autres moyens existent)
ZAMÉ ne stocke aucune donnée bancaire.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées depuis Marseille sous [5 jours ouvrés].
Les délais de livraison varient selon le transporteur choisi lors de la commande.
ZAMÉ ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou des colis déclarés « livrés ».
7. Droit de rétractation
Conformément au Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Exceptions :
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Produits personnalisés
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Créations réalisées sur demande spécifique
Ces articles ne peuvent être ni retournés ni remboursés.
8. Retours & remboursements
Le client souhaitant effectuer un retour doit contacter :
👉 contact.zame@gmail.com
Les produits doivent être :
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Non portés
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En parfait état
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Dans leur emballage d’origine
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur imputable à ZAMÉ.
Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit.
9. Garanties légales
Les produits ZAMÉ bénéficient des garanties prévues par la loi :
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Garantie légale de conformité
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Garantie contre les vices cachés
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus, visuels et créations présents sur zamegallery.com sont la propriété exclusive de ZAMÉ.
Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.
11. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client.
Plus d’informations dans la Politique de Confidentialité.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.